Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILVIN
ALES-VINS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1372803
Date de dépôt :
30/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1996

Présentation de la marque SILVIN

Déposée le 30 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ALES-VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALES-VINS domicilié(e) PK 6, Route d'Alès-Bagnols, 30100 MONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre HERRBURGER. - France.

La marque SILVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVIN est expirée depuis le 30 septembre 1996.

ALES-VINS a également déposé les autres marques suivantes : - LES DRUILLES - , PARADE , - PARADE - , SILVIN , LE ROUCAN , LES DRUILLES , LE CAMAOU , FADA , TRESPOT , ROUBINE


ALES-VINS, société anonyme - PK 6, Route d'Alès-Bagnols, 30100 MONS. - France


Cabinet Pierre HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Vins.